Commissions, Conseils, Instituts
Arrêté grand-ducal du 15 octobre 2010 portant nomination des membres du Conseil supérieur des bibliothèques publiques Règlement grand-ducal du 5 février 2007 déterminant l’organisation du Conseil permanent de la langue luxembourgeoise Règlement grand-ducal du 29 juillet 1999
Prix
Règlement ministériel du 9 janvier 1986 portant création d’un Prix National de la Photographie Arrêté ministériel du 31 mars 1960 portant création d’un prix de théâtre en langue luxembourgeoise Arrêté du 6 décembre 1956 concernant le prix de littérature à attribuer
Numérisation
Règlement grand-ducal du 5 juillet 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 19 juin 1992 fixant les modalités de structure et de fonctionnement de l’établissement public créé par l’article 14 de la loi du 27 juillet 1991 sur
Musées
Textes législatifs et réglementaires relatifs aux entités muséales Règlement grand-ducal du 24 juillet 2011 portant création d’un Centre national de recherche archéologique auprès du Musée national d’histoire et d’art Loi du 18 février 2010 relative aux
Mécenat
Textes législatifs et réglementaires sur le mécenat Règlement grand-ducal du 2 septembre 2015 modifiant le règlement grand-ducal du 4 juin 2004 fixant les conditions, critères et modalités d’agrément par le comité directeur du Fonds culturel national d’activités
Enseignement artistique
Textes législatifs et réglementaires relatifs à l'enseignement artistique Règlement grand-ducal du 28 février 1983 portant modification du règlement grand-ducal du 8 juin 1979 fixant les modalités de l’épreuve scientifique ou artistique complémentaire prévue à l’article 4 de
Droit d'auteur
Textes législatifs et réglementaires relatifs aux droits d'auteur Règlement grand-ducal du 15 janvier 2016 établissant les sources à consulter par les organismes bénéficiaires pour la détermination du statut d’œuvre orpheline Loi du 3 décembre 2015 relative à certaines utilisations
Création artistique (Bourse)
Textes législatifs et réglementaires relatifs à la création artistique Loi du 7 décembre 2016 portant modification de la loi du 19 décembre 2014 relative 1. aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2. à la
Conservation et protection des sites et monuments nationaux
Textes législatifs et réglementaires relatifs à la conservation et la protection des sites et monuments Règlement grand-ducal du 5 novembre 2006 instituant une commission d’accompagnement auprès du Service des Sites et Monuments nationaux Règlement grand-ducal du 17
Bibliothèques
Textes législatifs et réglementaires relatifs aux bibliothèques Loi du 8 avril 2013 relative à la construction d’une nouvelle Bibliothèque nationale à Luxembourg-Kirchberg Loi du 24 juin 2010 relative aux bibliothèques publiques Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 relatif au
Audiovisuel
Textes législatifs et réglementaires relatifs au développement audiovisuel Règlement grand-ducal du 4 novembre 2014 portant exécution de la loi du 22 septembre 2014 relative au Fonds national de soutien à la production audiovisuelle et modifiant La loi modifiée du 22
Artistes professionnels indépendants et intermittents du spectacle
Textes législatifs et réglementaires relatifs aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle Loi du 7 décembre 2016 portant modification I. de la loi 1. aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels
Archives
Textes législatifs et réglementaires relatifs aux archives Loi du 25 juin 2004 portant réorganisation des instituts culturels de l’État Règlement grand-ducal du 15 janvier 2001 sur la consultation des fonds d’archives aux Archives nationales Règlement grand-ducal
Archéologie
Textes législatifs et réglementaires relatifs à l'archéologie Loi du 7 décembre 2016 portant approbation de la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique ouverte à la signature le 16 janvier 1992 à la Valette. Règlement grand-ducal du 24 juillet 2011
Commandes publiques d'œuvre d'art
Textes législatifs et réglementaires relatifs à l'aménagement artistique 1% (Kunst am Bau) Loi du 7 décembre 2016 portant modification I. de la loi 1. aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2. à la
- Première page
- ...
- 10
- 11
- 12
- 13
- 14
- ...
- Dernière page